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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE
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PORTSIGNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTSIGNAL
PORTENSEIGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1457562
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1998

Présentation de la marque PORTSIGNAL

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTSIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE domicilié(e) 50, rue Roger Salengro, Péripole 114, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque PORTSIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTSIGNAL est expirée depuis le 25 mars 1998.

PORTENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : M PORTENSEIGNE , PORTENSEIGNE , AMPLIX , PORTSIGNAL , GIROTOR , MP M PORTENSEIGNE , BABYPHONE , (Marque figurative)


PORTENSEIGNE (société anonyme) - 50, rue Roger Salengro, Péripole 114, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 1 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51216 - Publication au BOPI 1991-02-01

Inscription - Transmission de propriété n°35938 - Publication au BOPI

Détecteur d'alarme électronique.