Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORTSIGNAL
Numéro de dépôt :
1053339
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PORTSIGNAL
Déposée le 13 juin 1978 par PORTENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORTSIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORTSIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PORTSIGNAL est expirée depuis le 13 juin 1988.
PORTENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002