Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M PORTENSEIGNE
Numéro de dépôt :
1041028
Date de dépôt :
09/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque M PORTENSEIGNE
Déposée le 9 février 1978 par PORTENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M PORTENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M PORTENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M PORTENSEIGNE est expirée depuis le 9 février 1988.
PORTENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038