Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PSC
Numéro de dépôt :
1229169
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1993
Présentation de la marque PSC
Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE 50 rue Roger Salengro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSC est expirée depuis le 4 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30