Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPILUS
Numéro de dépôt :
1757946
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/03/2001
Présentation de la marque CAPILUS
Déposée le 14 mars 1991 par madame PORTEILS Martine née BUZIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPILUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPILUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPILUS est expirée depuis le 14 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07