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Marques déposées par la société PORTEC
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SPIRAL-CURVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRAL-CURVE
PORTEC, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware dite “ Incorporated ”

Numéro de dépôt :
1237048
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque SPIRAL-CURVE

Déposée le 27 mai 1983 par la société PORTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRAL-CURVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PORTEC domicilié(e) 3934 Concord Street, TOLEDO, ETAT DE L'OHIO 43612 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SPIRAL-CURVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPIRAL-CURVE est expirée depuis le 27 mai 2023.

PORTEC a également déposé les autres marques suivantes : FLOMASTER , ANGLE-FLO , PATHFINDER , SPIRAL-STAK , SPIRAL-LIFT , KNIFE EDGE , DOCKMINDER


PORTEC, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware dite “ Incorporated ” - 3934 Concord Street, TOLEDO, ETAT DE L'OHIO 43612 - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239018 - Publication au BOPI 2003-03-20

Inscription le 15 avril 2003 - Changement d'adresse n°368976 - Publication au BOPI 2003-04-15

Renouvellement sans limitation n°2018385 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2529094 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses; équipement de machines et de convoyeurs, en particulier convoyeurs à courroie, retours de convoyeurs à courroie, ascenseurs de convoyeurs à courroie circulaire y compris convoyeurs à bagages et autres distributeurs de bagages.