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Marques déposées par Portebois Véronique
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PATRONAGES ET PAPOTAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRONAGES ET PAPOTAGES
Portebois Véronique

Numéro de dépôt :
3319685
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
PATRONAGES ET PAPOTAGES de Portebois Véronique

Présentation de la marque PATRONAGES ET PAPOTAGES

Déposée le 21 octobre 2004 par Portebois Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRONAGES ET PAPOTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est Portebois Véronique domicilié(e) 24 rue Lucien Sampaix,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Portebois Véronique domicilié(e) 24 rue Lucien Sampaix,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque PATRONAGES ET PAPOTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRONAGES ET PAPOTAGES est expirée depuis le 21 octobre 2014.


Portebois Véronique - 24 rue Lucien Sampaix,75010 PARIS - 75010 - France


Mlle Portebois Véronique - 24 rue Lucien Sampaix,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits de l'imprimerie, carte, livres, journaux, prospectus, brochures, tableaux (peintures) encadrés ou non, patrons pour la couture, dessins. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perrurques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Ensemble d'éléments vendus avec un plan de montage et le matériel necessaire, patron de couture, tissu, boutons, aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), attaches ou fermetures pour vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.