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Marques déposées par monsieur PORTE Sébastien
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SARL TRANSPORT DE L'ILE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARL TRANSPORT DE L'ILE VERTE
Mr PORTE Sébastien

Numéro de dépôt :
3031086
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/05/2010

Présentation de la marque SARL TRANSPORT DE L'ILE VERTE

Déposée le 23 mai 2000 par monsieur PORTE Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SARL TRANSPORT DE L'ILE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est monsieur PORTE Sébastien domicilié(e) Route d'Orange Quartier Bayard, 84860 CADEROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PORTE Sébastien - France.

La marque SARL TRANSPORT DE L'ILE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL TRANSPORT DE L'ILE VERTE est expirée depuis le 23 mai 2010.


Mr PORTE Sébastien - Route d'Orange Quartier Bayard, 84860 CADEROUSSE - France


Mr PORTE Sébastien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Transports.