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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORTE FRERES
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VETEMENTS LE COQ. LE COQ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VETEMENTS LE COQ. LE COQ
PORTE FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
98756002
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VETEMENTS LE COQ. LE COQ

Déposée le 20 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PORTE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VETEMENTS LE COQ. LE COQ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTE FRERES domicilié(e) RUE EDOUARD FAURE, B.P. 66, 33083 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 334 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTE FRERES S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PORTE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIBLE , LE GIRONDIN


PORTE FRERES S.A. - RUE EDOUARD FAURE, B.P. 66, 33083 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 300334596


PORTE FRERES S.A. - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445670 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 25 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°308098 - Publication au BOPI 2000-09-25

Inscription le 7 septembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°284119 - Publication au BOPI 1999-09-07

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Tous articles textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.