Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DES DAMES
M. Porte cyriaque

Numéro de dépôt :
3968223
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
LA TOUR DES DAMES de Porte cyriaque

Présentation de la marque LA TOUR DES DAMES

Déposée le 13 décembre 2012 par monsieur Porte cyriaque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUR DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Porte cyriaque domicilié(e) 7 bis rue d'issy - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Porte cyriaque domicilié(e) 7 bis rue d'issy - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LA TOUR DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DES DAMES est expirée depuis le 13 décembre 2022.

Porte cyriaque a également déposé les autres marques suivantes : SNICARD , MAD YAKUS , LA TOUR DES DAMES


M. Porte cyriaque - 7 bis rue d'issy - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. Porte cyriaque - 7 bis rue d'issy - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.