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Marques déposées par la société PORTE BONHEUR Artisant Créateur Micro Régime Domicile :
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ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES
PORTE BONHEUR Artisant Créateur Micro Régime Domicile :

Numéro de dépôt :
3153736
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES de PORTE BONHEUR Artisant Créateur Micro Régime Domicile :

Présentation de la marque ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES

Déposée le 11 mars 2002 par la société PORTE BONHEUR Artisant Créateur Micro Régime Domicile : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société PORTE BONHEUR Artisant Créateur Micro Régime Domicile : domicilié(e) 30 Rue du Pont Long,64121 Serres-Castet (PAU) - 64121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 505 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PLASENCIA ADRIENNE domicilié(e) 30 RUE DU PONT LONG,64121 SERRES-CASTET (PAU) - 64121 - France.

La marque ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADY PORTE BONHEUR CREATION COMPOSITION FLORALE A BASE DE TREFLES A 4 FEUILLES est expirée depuis le 11 mars 2012.


PORTE BONHEUR Artisant Créateur Micro Régime Domicile : - 30 Rue du Pont Long,64121 Serres-Castet (PAU) - 64121 - France - SIREN 440505311


Mme PLASENCIA ADRIENNE - 30 RUE DU PONT LONG,64121 SERRES-CASTET (PAU) - 64121 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Décoration florale à base de fleurs artificiel. (Latex, séchées) sur différent support en verre, bois, fer forget et pot en terre. La signature des produits est un véritable trèfle, à quatre feuilles, imposé sur les compositions florales. (Le trèfle et séché, traiter pour conserver sa couleur.)