Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXCELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTALIS domicilié(e) 20 rue de l'Abbaye - 59730 - SOLESMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 875 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Nathalie PACAUD domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque EXCELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTALIS, Société par actions simplifiée - 20 rue de l'Abbaye - 59730 - SOLESMES - France - SIREN 518875414
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, Mme. Nathalie PACAUD - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Menuiserie métallique, portiques, barrières levantes ; garde-corps, poteaux, portails, clôtures, grillages, palissades métalliques ; structures métalliques de portique, portail et porte ;
Moteurs électriques ou électroniques pour porte, portail, colonne de porte ou de portail ; dispositifs de commande de moteurs pour porte, portail, colonne de porte ou de portail ; dispositifs électriques pour l'ouverture, la fermeture des portes, portails, barrières, grilles ;
Commandes électriques d'ouverture de porte, de portail ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir des données relatives à l'automatisation et à la gestion de portails, portes ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de serrures, de portes, de portails et autres systèmes d'accès ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance depuis un ordinateur ou un téléphone mobile de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, d'alarmes ; logiciels permettant le pilotage et la commande à distance d'application électriques ou électroniques pour l' ouvertures et fermeture de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès ; cartes de contrôle d'accès, magnétiques ou encodées ; capteurs de présence ; sirènes ; appareils d'identification électronique fonctionnant à l'aide de techniques d'identification biométrique, visuelle et vocale de personnes ; appareils et installations électriques ou électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; clés et serrures électroniques ; serrures électriques à télécommande ; feux clignotants de sécurité ;
Service de vente au détail ou en gros de portails et colonnes de portail motorisées, menuiseries métalliques et non métalliques, portes, portes de garages, portails, portillons, portiques métalliques ou non, barrières levantes, garde-corps, poteaux, clôtures, grillages, palissades métalliques ou non, brise vues, lames d'occultation pour jardin ; Informations et conseils commerciaux dans le domaine, des portails, barrières, clôtures , de la motorisation des ouvertures ; abonnement à un service de d'assistance dans la mise en oeuvre de portails et colonnes de portail motorisés ;
Services d'installation, de réparation et de rénovation de portails et colonnes de portail motorisés , de portails de sécurité, de portails automatiques, de menuiseries métalliques et non métalliques, de serrureries ; Installation, programmation et entretien portails et colonnes de portail motorisés programmables ;
Recherches en ingénierie ; services d'architecture et d'ingénierie dans le domaine des systèmes de clôtures, portails et de contrôle d'accès pour la délimitation des biens et infrastructures ; services de conception technique et de conseil en matière de système de clôtures, portails et de contrôle d'accès pour la délimitation des biens et infrastructures ; services de contrôles de qualité et d'essais techniques dans le domaine des systèmes de clôtures, portails et de contrôle d'accès pour la délimitation des biens et infrastructures ; Conception, développement et programmation de logiciels de commande de portails, colonnes de portail, de lieu à accès réservé ;
Contrôle de systèmes d'accès et de sécurité aux abords de bâtiments ; services de conception de système de sécurité pour la protection des biens matériels ou des personnes ; services de conseillers sur les besoins de sociétés commerciales et industrielles en matière de sécurité ; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers en matière de services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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