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Marques déposées par PORTAL NORBERT
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CHATEAU PORTAL
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

CHATEAU PORTAL
PORTAL NORBERT

Numéro de dépôt :
1642803
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2010
CHATEAU PORTAL de PORTAL NORBERT

Présentation de la marque CHATEAU PORTAL

Déposée le 2 juillet 1990 par PORTAL NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PORTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PORTAL NORBERT, domicilié(e) LUGAGNAC, 33250 VERTHEUILPORTAL JEAN,15 HAMEAU DES CHENES, 33600 PESSACPORTAL GERMAINE,LUGAGNAC, 33250 VERTHEUILVEUVE PORTAL ROBERT,LUGAGNAC, 33250 VERTHEUIL - France.

La marque CHATEAU PORTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PORTAL est expirée depuis le 2 juillet 2010.


PORTAL NORBERT - LUGAGNAC, 33250 VERTHEUILPORTAL JEAN,15 HAMEAU DES CHENES, 33600 PESSACPORTAL GERMAINE,LUGAGNAC, 33250 VERTHEUILVEUVE PORTAL ROBERT,LUGAGNAC, 33250 VERTHEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°361777 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 15 février 2001 - Demande de relevé de déchéance n°315591 - Publication au BOPI 2001-02-15

Demande de renouvellement le 31 janvier 2001 n°2191388 - Publication au BOPI 2001-01-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PORTAL