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Marques déposées par Portal Gilles
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CHATEAU D'ARTIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ARTIX
Portal Gilles
Portal Béatrice
Portal Jérôme

Numéro de dépôt :
99776961
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU D'ARTIX

Déposée le 23 février 1999 par Portal Gilles, Portal Béatrice, Portal Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'ARTIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Les déposants sont Portal Gilles, domicilié(e) Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France, Portal Béatrice, domicilié(e) Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France, Portal Jérôme, domicilié(e) Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Portal Gilles - France.

La marque CHATEAU D'ARTIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ARTIX est expirée depuis le 23 février 2009.

Portal Gilles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAUFORT


Portal Gilles - Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France

Portal Béatrice - Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France

Portal Jérôme - Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France


Portal Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vin d'appellation d'origine contrôlé AOC minerais Minerais provenant de l'exploitation dénommé Chateau d'Artix.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.