Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Flotteurs de Clamecy
Portal Emmanuel

Numéro de dépôt :
3812766
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021

Présentation de la marque Les Flotteurs de Clamecy

Déposée le 9 mars 2011 par Portal Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Flotteurs de Clamecy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Portal Emmanuel domicilié(e) 22 rue de la Monnaie - 58500 - CLAMECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Portal Emmanuel domicilié(e) 22 rue de la Monnaie - 58500 - CLAMECY - France.

La marque Les Flotteurs de Clamecy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Flotteurs de Clamecy est expirée depuis le 9 mars 2021.

Portal Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LES CHI... DANS L IAU , Le Baratin


Portal Emmanuel - 22 rue de la Monnaie - 58500 - CLAMECY - France


Portal Emmanuel - 22 rue de la Monnaie - 58500 - CLAMECY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bonbons de chocolats, confiserie de chocolat, pâtes de fruits, bonbons fourrés, bonbons acidulés, chocolats fourrés, chocolats, crème chocolatée, entremets, crème glacée, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâte à tartiner, crème glacée. Gommes à mâcher non à usage médical, produits de viennoiserie ;

Conception, création, hébergement de sites sur Internet ;

Restauration, alimentation.