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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PortailPro
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SupRailNet
Marque expirée - Marque en non vigueur

SupRailNet
PortailPro SAS

Numéro de dépôt :
3441576
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
SupRailNet de PortailPro

Présentation de la marque SupRailNet

Déposée le 18 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PortailPro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SupRailNet »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PortailPro domicilié(e) 299 saint SULPICE,59500 DOUAI - 59500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PortailPro domicilié(e) 299 saint SULPICE,59500 DOUAI - 59500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SupRailNet est expirée depuis le 18 juillet 2016.


PortailPro SAS - 299 saint SULPICE,59500 DOUAI - 59500 - France


PortailPro - 299 saint SULPICE,59500 DOUAI - 59500 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450408 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).