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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTAFEU Une
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PORTAVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORTAVIA
PORTAFEU Une société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1471936
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2018

Présentation de la marque PORTAVIA

Déposée le 12 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTAFEU Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTAVIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORTAFEU Une domicilié(e) 24 rue des Hautes Rives,27610 ROMILLY SUR ANDELLE (dossier no 2358186) - 27610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 861 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2358186) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTAVIA est expirée depuis le 12 février 2018.


PORTAFEU Une société par actions simplifiée - 24 rue des Hautes Rives,27610 ROMILLY SUR ANDELLE (dossier no 2358186) - 27610 - France - SIREN 391861069


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2358186) - 75440 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation n°2107436 - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358186 - Publication au BOPI 2007-12-14

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465324 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465323 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination n°249354 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249355 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465322 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 8 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241144 - Publication au BOPI 1997-08-08

Portes destinées, notamment aux chemins de fer, à la marine et au bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.