Déposée le 9 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « R-BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORT EUROPE domicilié(e) 22 rue de la Fédération - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 908 677 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque R-BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORT EUROPE, société par actions simplifiée - 22 rue de la Fédération - 75015 - PARIS - France - SIREN 444908677
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274568 - Publication au BOPI 1999-03-25
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385211 - Publication au BOPI 2004-01-19
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327398 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274569 - Publication au BOPI 1999-03-25
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Inscription le 26 avril 2016 - Changement de forme juridique n°668243 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625445 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04
Sacs pour micro-ordinateur portable. Sacs en cuir pour micro-ordinateur portable. Sacs en matière textile pour micro-ordinateur portable
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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