Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPS PLAN DE DEPLACEMENTS ENTREPRISES DU PORT DE STRASBOURG
PORT AUTONOME DE STRASBOURG, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3914804
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
PEPS PLAN DE DEPLACEMENTS ENTREPRISES DU PORT DE STRASBOURG de PORT AUTONOME DE STRASBOURG

Présentation de la marque PEPS PLAN DE DEPLACEMENTS ENTREPRISES DU PORT DE STRASBOURG

Déposée le 20 avril 2012 par la société PORT AUTONOME DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PEPS PLAN DE DEPLACEMENTS ENTREPRISES DU PORT DE STRASBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société PORT AUTONOME DE STRASBOURG domicilié(e) 25 rue de la Nuée bleue, CS 80407 - 67002 - STRASBOURG cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORT AUTONOME DE STRASBOURG, M. Jean-Louis JEROME domicilié(e) 25 rue de la Nuée bleue, CS 80407 - 67002 - STRASBOURG cedex - France.

La marque PEPS PLAN DE DEPLACEMENTS ENTREPRISES DU PORT DE STRASBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS PLAN DE DEPLACEMENTS ENTREPRISES DU PORT DE STRASBOURG est expirée depuis le 20 avril 2022.

PORT AUTONOME DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : Rhine Europe Terminals , Bateaux-promenades de Strasbourg , STRASBOURG FLUVIAL , Croisières Lounge , DE L'EAU … A LA BOUCHE ET VICE-VERSA , PORT AUTONOME DE STRASBOURG , PAS PORT AUTONOME DE STRASBOURG , L'ILL mystérieuse


PORT AUTONOME DE STRASBOURG, Etablissement public - 25 rue de la Nuée bleue, CS 80407 - 67002 - STRASBOURG cedex - France - SIREN 775641418


PORT AUTONOME DE STRASBOURG, M. Jean-Louis JEROME - 25 rue de la Nuée bleue, CS 80407 - 67002 - STRASBOURG cedex - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.