Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROCHELLE, L'ESCALE ATLANTIQUE LA ROCHELLE, THE ATLANTIC CALL
PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE établissement public à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
98737604
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2018

Présentation de la marque LA ROCHELLE, L'ESCALE ATLANTIQUE LA ROCHELLE, THE ATLANTIC CALL

Déposée le 16 juin 1998 par la société PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE établissement public à caractère industriel ou commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROCHELLE, L'ESCALE ATLANTIQUE LA ROCHELLE, THE ATLANTIC CALL »

Le déposant est la société PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE établissement public à caractère industriel ou commercial domicilié(e) BP 70394,17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 (dossier no 2375386) - 17001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 389 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE domicilié(e) BP 70394,17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 (dossier no 2375386) - 17001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROCHELLE, L'ESCALE ATLANTIQUE LA ROCHELLE, THE ATLANTIC CALL est expirée depuis le 16 juin 2018.


PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE établissement public à caractère industriel ou commercial - BP 70394,17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 (dossier no 2375386) - 17001 - France - SIREN 485389811


PORT AUTONOME DE LA ROCHELLE - BP 70394,17001 LA ROCHELLE CEDEX 1 (dossier no 2375386) - 17001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 9 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°492509 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375386 - Publication au BOPI 2008-06-09

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Accueil de navires de commerce et de croisière. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, ou de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.