Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE DU PARAPENTE FRANCAIS EPF
PORRET SAMUEL

Numéro de dépôt :
3181381
Date de dépôt :
28/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2012
ECOLE DU PARAPENTE FRANCAIS EPF de PORRET SAMUEL

Présentation de la marque ECOLE DU PARAPENTE FRANCAIS EPF

Déposée le 28 août 2002 par PORRET SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLE DU PARAPENTE FRANCAIS EPF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est PORRET SAMUEL domicilié(e) LA GARDETTE, CHALET L'ESCAPADE,73590 LA GIETTAZ - 73590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORRET SAMUEL domicilié(e) LA GARDETTE, CHALET L'ESCAPADE,73590 LA GIETTAZ - 73590 - France.

La marque ECOLE DU PARAPENTE FRANCAIS EPF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DU PARAPENTE FRANCAIS EPF est expirée depuis le 28 août 2012.


PORRET SAMUEL - LA GARDETTE, CHALET L'ESCAPADE,73590 LA GIETTAZ - 73590 - France


PORRET SAMUEL - LA GARDETTE, CHALET L'ESCAPADE,73590 LA GIETTAZ - 73590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

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