Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.D BOURSE AUX DECHETS
PORRAZ Josette

Numéro de dépôt :
94533805
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque B.A.D BOURSE AUX DECHETS

Déposée le 19 août 1994 par PORRAZ Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.A.D BOURSE AUX DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est PORRAZ Josette, domicilié(e) Le Grand Pré A1, 01700 MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette PORRAZ - France.

La marque B.A.D BOURSE AUX DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.D BOURSE AUX DECHETS est expirée depuis le 19 août 2004.


PORRAZ Josette - Le Grand Pré A1, 01700 MIRIBEL - France


Josette PORRAZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Produits chimiques destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber.Récupération; collecte; élimination de déchets industriels

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.