Déposée le 9 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) PORRAZ EMBALLAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COSY ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORRAZ EMBALLAGES domicilié(e) GILLY SUR ISERE, 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70233 - 73205 - ALBERTVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 288 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORRAZ EMBALLAGES, Mme. NATHALY PORRAZ-CHANDEZ domicilié(e) GILLY SUR ISERE, 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70233 - 73205 - ALBERTVILLE CEDEX - France.
La marque COSY ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903723.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY ALPES est expirée depuis le 9 mars 2022.
PORRAZ EMBALLAGES, SA - GILLY SUR ISERE, 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70233 - 73205 - ALBERTVILLE CEDEX - France - SIREN 379288350
PORRAZ EMBALLAGES, Mme. NATHALY PORRAZ-CHANDEZ - GILLY SUR ISERE, 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70233 - 73205 - ALBERTVILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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