Déposée le 5 avril 1993 par PORRAL Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEDALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est PORRAL Bernard domicilié(e) 107 chemin de la Cafeta,74330 POISY (dossier no 2238766) - 74330 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PORRAL Bernard domicilié(e) 107, Chemin de la Cafeta,74330 POISY (dossier no 2238766) - 74330 - France.
La marque PEDALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEDALAC est expirée depuis le 5 avril 2013.
PORRAL Bernard - 107 chemin de la Cafeta,74330 POISY (dossier no 2238766) - 74330 - France
PORRAL Bernard - 107, Chemin de la Cafeta,74330 POISY (dossier no 2238766) - 74330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Inscription le 16 septembre 2003 - Changement d'adresse n°377488 - Publication au BOPI 2003-09-16
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238766 - Publication au BOPI 2003-03-11
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Appareil de locomotion par eau Location de bateaux Réservation de places activités sportives et culturelles Divertissements
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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