Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROTEC TILE
POROTECHNIC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3402906
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
PROTEC TILE de POROTECHNIC

Présentation de la marque PROTEC TILE

Déposée le 11 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POROTECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PROTEC TILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POROTECHNIC domicilié(e) Route de St Gilles,30132 CAISSARGUES - 30132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 122 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 40

POROTECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : Porotechnic , porotrine


POROTECHNIC Société à responsabilité limitée - Route de St Gilles,30132 CAISSARGUES - 30132 - France - SIREN 393122882


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445677 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Produits chimiques destinés à l'industrie du bâtiment et des travaux publics, résines artificielles à l'état brut, matières tannantes, sels à usage industriel, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, mordants, résines naturelles à l'état brut, enduits (peintures). Services d'application de produits de traitement de surface, polissage, abrasion.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.