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Marques déposées par la société PORON
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PAS PLUS HAUT QUE 3 POMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS PLUS HAUT QUE 3 POMMES
PORON

Numéro de dépôt :
92446803
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque PAS PLUS HAUT QUE 3 POMMES

Déposée le 21 décembre 1992 par la société PORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAS PLUS HAUT QUE 3 POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société PORON domicilié(e) 18, rue Emile Coué, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 880 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PAS PLUS HAUT QUE 3 POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS PLUS HAUT QUE 3 POMMES est expirée depuis le 21 décembre 2002.

PORON a également déposé les autres marques suivantes : ABSORTEX , BABY ROP , PYJADIABLE , absorba , C'EST A MOI , PORON , REVE BLEU , ABSORBA , Les enfants sont commeçà , KOOL SHIRT


PORON - 18, rue Emile Coué, 10000 TROYES - France - SIREN 552880023


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 1 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275090 - Publication au BOPI 1999-04-01

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à savoir balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), biberons de poupées, patins à glace, patins à roulettes, raquettes, décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].