Les enfants sont commeçà
Présentation de la marque Les enfants sont commeçà
Déposée le 31 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les enfants sont commeçà » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les enfants sont commeçà a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Les enfants sont commeçà arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.
PORON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Renouvellement sans limitation n°2077466 - Publication au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325110 - Publication au BOPI 2006-10-12
Inscription - Concession de licence n°36388 - Publication au BOPI
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484195 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 31 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208524 - Publication au BOPI 1996-10-31
Inscription le 22 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53473 - Publication au BOPI 1991-05-22
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de nature juridique n°335854 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 31 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208524 - Publication au BOPI 1996-10-31
Renouvellement sans limitation le 11 août 2016 n°2625783 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-08-11
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702955 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21