CONFETTI NAISSANCE
Présentation de la marque CONFETTI NAISSANCE
Déposée le 21 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFETTI NAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFETTI NAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFETTI NAISSANCE arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.
PORON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°189754 - Publication au BOPI 1995-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2005 n°2284392 - Publication au BOPI 2005-03-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484195 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 21 mars 2008 - Changement d'adresse n°473401 - Publication au BOPI 2008-03-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23
Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473402 - Publication au BOPI 2008-03-21
Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292071 - Publication au BOPI 1999-12-20
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581217 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702955 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21