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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON
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CONFETTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFETTI
PORON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96610509
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2026

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 9 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON domicilié(e) 18, rue Emile Coué - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 880 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI du Clos Marquet, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFETTI arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

PORON a également déposé les autres marques suivantes : ABSORTEX , BABY ROP , PYJADIABLE , absorba , C'EST A MOI , PORON , REVE BLEU , ABSORBA , Les enfants sont commeçà , KOOL SHIRT


PORON, Société par Actions Simplifiée - 18, rue Emile Coué - 10000 - TROYES - France - SIREN 552880023


FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI du Clos Marquet, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306050 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292071 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 21 mars 2008 - Changement d'adresse n°473401 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de nature juridique n°335354 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473402 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484195 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611433 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702955 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

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