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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON
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CONFETTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFETTI
PORON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1631611
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON domicilié(e) 18, rue Emile Coué - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 880 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 30 novembre 2020.

PORON a également déposé les autres marques suivantes : ABSORTEX , BABY ROP , PYJADIABLE , absorba , C'EST A MOI , PORON , REVE BLEU , ABSORBA , Les enfants sont commeçà , KOOL SHIRT


PORON, Société par Actions Simplifiée - 18, rue Emile Coué - 10000 - TROYES - France - SIREN 552880023


FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181301 - Publication au BOPI 2000-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274984 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484195 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292071 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274985 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de nature juridique n°335354 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 21 mars 2008 - Changement d'adresse n°473401 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473402 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451232 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702955 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Confection pour enfants