CONFETTI
Présentation de la marque CONFETTI
Déposée le 20 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 20 novembre 2020.
PORON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208454 - Publication au BOPI 1996-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181300 - Publication au BOPI 2000-08-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484195 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295856 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de nature juridique n°335354 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 21 mars 2008 - Changement d'adresse n°473401 - Publication au BOPI 2008-03-21
Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473402 - Publication au BOPI 2008-03-21
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451234 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 29 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702955 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21