Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASBA
M. PORNET GUILLAUME

Numéro de dépôt :
4356434
Date de dépôt :
22/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2027
ASBA de PORNET GUILLAUME

Présentation de la marque ASBA

Déposée le 22 avril 2017 par monsieur PORNET GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur PORNET GUILLAUME domicilié(e) 5 RUE PERROD - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque ASBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASBA arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.


M. PORNET GUILLAUME - 5 RUE PERROD - 69004 - LYON - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 29 août 2017 - Retrait partiel n°707053 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-29

Inscription le 7 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723334 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-07

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.