ASBA
Présentation de la marque ASBA
Déposée le 22 avril 2017 par monsieur PORNET GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASBA arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 29 août 2017 - Retrait partiel n°707053 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-29
Inscription le 7 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723334 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-05-07
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20