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Marques déposées par madame PORNET Chantal
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JPP ASEPTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPP ASEPTAN
Madame PORNET Chantal, épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
1034017
Date de dépôt :
31/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse

Présentation de la marque JPP ASEPTAN

Déposée le 31 octobre 1977 par madame PORNET Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « JPP ASEPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal domicilié(e) Nationalité Francaise, 9, rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-ENBRESSE. - France.

La marque JPP ASEPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JPP ASEPTAN est expirée depuis le 31 octobre 1987.

PORNET Chantal a également déposé les autres marques suivantes : VAISOR , VAISOXAN , COMBO , OBRILL , AIR OZOR , GAZOVER , VACO , VONA , OZOSOL , ATRAZAN


Madame PORNET Chantal, épouse PROUVE - Nationalité Francaise, 9, rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-ENBRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Produits hygiéniques, désinfectants, préparation pour détruire les mauvaises herbes, vernis, laque, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.