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Marques déposées par madame PORNET Chantal
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ASEPTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEPTAN
Madame PORNET Chantal, épouse PROUVÉ Nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1401447
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
18/03/1997

Présentation de la marque ASEPTAN

Déposée le 18 mars 1987 par madame PORNET Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ASEPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal domicilié(e) rue de l'Eglise, JOURNANS, 01250 CEYZERIAT. - France.

La marque ASEPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTAN est expirée depuis le 18 mars 1997.

PORNET Chantal a également déposé les autres marques suivantes : VAISOR , VAISOXAN , COMBO , JPP ASEPTAN , OBRILL , AIR OZOR , GAZOVER , VACO , VONA , OZOSOL


Madame PORNET Chantal, épouse PROUVÉ Nationalité FranÇaise - rue de l'Eglise, JOURNANS, 01250 CEYZERIAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Produits hygiéniques, désinfectants, préparation pour détruire les mauvaises herbes, vernis, laque, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.