Déposée le 11 avril 1997 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAISOXAN »
Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Henri GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338895) - 01000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Groboz,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338895) - 01000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Henri GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338895) - 01000 - France
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Groboz,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338895) - 01000 - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338895 - Publication au BOPI 2007-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Produit vétérinaire, produit hygiénique, préparation pour détruire les mauvaises herbes, et les animaux nuisibles, débroussaillant, produit inhibiteur de croissance
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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