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Marques déposées par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
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TULA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TULA
Mme PORNET Chantal épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
1509817
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque TULA

Déposée le 11 janvier 1989 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Rue de l'église, 01250 JOURNANS (dossier no 2129182) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) (dossier no 2129182) - France.

La marque TULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TULA est expirée depuis le 11 janvier 2009.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A , REGULAMINE


Mme PORNET Chantal épouse PROUVE - Rue de l'église, 01250 JOURNANS (dossier no 2129182) - France


Mme PORNET Chantal épouse PROUVE - (dossier no 2129182) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2129182 - Publication au BOPI 1998-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 26 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267471 - Publication au BOPI 1998-11-26

Inscription le 19 novembre 1998 - Recours en restauration n°267155 - Publication au BOPI 1998-11-19

Inscription le 4 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266230 - Publication au BOPI 1998-11-04

Produits hygiéniques, vétérinaires.Préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Microbicide, raticide, Acaricide. Produits pour fumigation: Insecticide, fumigène.