Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
/
TULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULA
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
1074340
Date de dépôt :
19/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bourg-en-Bresse

Présentation de la marque TULA

Déposée le 19 octobre 1978 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourg-en-Bresse), la marque française « TULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Nationalité Francaise, 9, rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France.

La marque TULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TULA est expirée depuis le 19 octobre 1988.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , TULA , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - Nationalité Francaise, 9, rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-022

Produits hygiéniques, vétérinaires.Préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Microbicide, raticide, Acaricide.Produits pour fumigation;insecticide, fumigène.