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Marques déposées par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
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REGULAMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGULAMINE
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
1581912
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
19/03/2010

Présentation de la marque REGULAMINE

Déposée le 19 mars 1990 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « REGULAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) rue de L'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2164574) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) (dossier no 2164574) - France.

La marque REGULAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGULAMINE est expirée depuis le 19 mars 2010.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , TULA , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - rue de L'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2164574) - France


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - (dossier no 2164574) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164574 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Produit vétérinaire, produit hygiénique, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; débroussaillant, produit inhibiteur de croissance