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Marques déposées par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
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OZOSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OZOSOL
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
1640273
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/01/2011

Présentation de la marque OZOSOL

Déposée le 15 janvier 1991 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « OZOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) rue de L'EGLISE, 01250 JOURNANS (dossier no 2190698) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) (dossier no 2190698) - France.

La marque OZOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZOSOL est expirée depuis le 15 janvier 2011.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , TULA , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - rue de L'EGLISE, 01250 JOURNANS (dossier no 2190698) - France


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - (dossier no 2190698) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190698 - Publication au BOPI 2001-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 14 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323650 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323216 - Publication au BOPI 2001-05-03

Huile essentielle, préparation pour nettoyer, abraser, parfumer, bactéricide, germicide, fongicide, microbicide

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.