Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPP VAISOXAN
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
1034020
Date de dépôt :
31/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse

Présentation de la marque JPP VAISOXAN

Déposée le 31 octobre 1977 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « JPP VAISOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Nationalité Francaise, 9, Rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France.

La marque JPP VAISOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JPP VAISOXAN est expirée depuis le 31 octobre 1987.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , TULA , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - Nationalité Francaise, 9, Rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Produit vétérinaire, produit hygiénique, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;débrousaillant, produit inhibiteur de croissance.