JPP VAISOXAN
Présentation de la marque JPP VAISOXAN
Déposée le 31 octobre 1977 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « JPP VAISOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JPP VAISOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JPP VAISOXAN est expirée depuis le 31 octobre 1987.
PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027