Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame PORNET CHANTAL épouse PROUVE
/
D.ZERBAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D.ZERBAN
MADAME PORNET CHANTAL épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
3488228
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
D.ZERBAN de PORNET CHANTAL épouse PROUVE

Présentation de la marque D.ZERBAN

Déposée le 15 mars 2007 par madame PORNET CHANTAL épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D.ZERBAN »

Le déposant est madame PORNET CHANTAL épouse PROUVE domicilié(e) LES JARDINS D'ASTREE, 9 Quai Henri Groboz,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME PORNET CHANTAL épouse PROUVE domicilié(e) LES JARDINS D'ASTREE, 9 TER QUAI HENRI GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

PORNET CHANTAL épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : VACO , VAISOR , VON A , ASEPTAN , obrill , VAISOXAN , COMBO , AIR OZOR


MADAME PORNET CHANTAL épouse PROUVE - LES JARDINS D'ASTREE, 9 Quai Henri Groboz,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


MADAME PORNET CHANTAL épouse PROUVE - LES JARDINS D'ASTREE, 9 TER QUAI HENRI GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567692 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Herbicides.