Déposée le 15 janvier 1991 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « CHLORTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) rue de L'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2190699) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) (dossier no 2190699) - France.
La marque CHLORTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - rue de L'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2190699) - France
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - (dossier no 2190699) - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190699 - Publication au BOPI 2001-01-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 14 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323651 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323216 - Publication au BOPI 2001-05-03
Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, détacher.Préparation pour blanchir;désinfectant; produit hygiénique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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