Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLORTAN
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE, Nationalité Française, 9, Rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-EN-BRESSE.

Numéro de dépôt :
1161992
Date de dépôt :
28/01/1981
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque CHLORTAN

Déposée le 28 janvier 1981 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « CHLORTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE - France.

La marque CHLORTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHLORTAN est expirée depuis le 28 janvier 1991.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , TULA , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE, Nationalité Française, 9, Rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, détacher : préparation pour blanchir;désinfectant; produit hygiénique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.