Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTODISPERSABLE
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE, Nationalité Française, 9, rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-en-BRESSE.

Numéro de dépôt :
1159260
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE

Présentation de la marque AUTODISPERSABLE

Déposée le 21 novembre 1980 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AUTODISPERSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE - France.

La marque AUTODISPERSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AUTODISPERSABLE est expirée depuis le 21 novembre 1990.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : ATRAZAN , OXYJONC , JPP TUKA , JPP COMBO , OXYJONC , TULA , D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE, Nationalité Française, 9, rue du Docteur Roux, 01000 BOURG-en-BRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Produit vétérinaire produit hygiénique, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, débroussaillant produit inhibiteur de croissance.