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Marques déposées par madame PORNET Chantal épouse PROUVE
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ASEPTAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASEPTAN
Madame PORNET Chantal épouse PROUVE

Numéro de dépôt :
97673829
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque ASEPTAN

Déposée le 11 avril 1997 par madame PORNET Chantal épouse PROUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASEPTAN »

Le déposant est madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Henri GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338893) - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORNET Chantal épouse PROUVE domicilié(e) Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Groboz,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338893) - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPTAN est expirée depuis le 11 avril 2017.

PORNET Chantal épouse PROUVE a également déposé les autres marques suivantes : D.ZERBAN , VACO , VAISOR , VON A , obrill , VAISOXAN , COMBO , AIR OZOR


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Henri GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338893) - 01000 - France


Madame PORNET Chantal épouse PROUVE - Les Jardins D'Astrée, 9 TER Quai Groboz,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2338893) - 01000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 2 août 1999 - Rejet partiel n°282402 - Publication au BOPI 1999-08-02

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338893 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Vernis, laque, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.