Déposée le 12 juillet 1993 par PORISSE JULIEN RAPHAEL et PORISSE Maria Angela
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PELOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Les déposants sont PORISSE JULIEN RAPHAEL, domicilié(e) 51 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE, 75018 PARIS - France et PORISSE Maria Angela, domicilié(e) 51, rue du Chevalier de la Barre, 75018 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORISSE JULIEN RAPHAEL - France.
La marque LE PELOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PELOTON est expirée depuis le 12 juillet 2003.
PORISSE JULIEN RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ART ATTACK
PORISSE JULIEN RAPHAEL - 51 RUE DU CHEVALIER DE LA BARRE, 75018 PARIS - France
PORISSE Maria Angela - 51, rue du Chevalier de la Barre, 75018 Paris - France
PORISSE JULIEN RAPHAEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Cordes Ficelles Filets Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. Couvertures de lit et de table. Vêtements chaussures chapellerie. Dentelles et broderie rubans et lacets boutons crochets et uillets épingles et aiguilles fleurs artificielles. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes joaillerie bijouterie pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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