Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UROSPIRALE
PORGES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1685275
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2011

Présentation de la marque UROSPIRALE

Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UROSPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORGES domicilié(e) 22 avenue Galilée, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON (dossier no 2203544) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 026 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Département des Marques domicilié(e) (dossier no 2203544) - France.

La marque UROSPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UROSPIRALE est expirée depuis le 6 août 2011.

PORGES a également déposé les autres marques suivantes : ANGIO-BASKET , DETOUR , REPATCH , (Marque figurative) , ELASTENE , NEOPLEX , BoNee , STOMAFIX , SANILIAC , CHURET


PORGES, société anonyme - 22 avenue Galilée, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON (dossier no 2203544) - France - SIREN 572026664


Département des Marques - (dossier no 2203544) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203544 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448286 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393134 - Publication au BOPI 2004-05-25

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux utilisés en urologie