UROSPIRALE
Présentation de la marque UROSPIRALE
Déposée le 6 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UROSPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UROSPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UROSPIRALE est expirée depuis le 6 août 2011.
PORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203544 - Publication au BOPI 2001-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448286 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393134 - Publication au BOPI 2004-05-25