TOP-WINDER
Présentation de la marque TOP-WINDER
Déposée le 2 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOP-WINDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOP-WINDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-WINDER est expirée depuis le 2 avril 2009.
PORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Demande de renouvellement le 11 février 2009 n°2397853 - Publication au BOPI 2009-02-11
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393134 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448286 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481046 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Inscription le 28 avril 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°496033 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-28