Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANILIAC
Numéro de dépôt :
1667883
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2001
Présentation de la marque SANILIAC
Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANILIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANILIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANILIAC est expirée depuis le 29 mai 2001.
PORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46