Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPATCH
PORGES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3243071
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013
REPATCH de PORGES

Présentation de la marque REPATCH

Déposée le 28 août 2003 par la Société Anonyme (SA) PORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORGES domicilié(e) Centre d'Affaires La Boursidière,92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX - 92357 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 026 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE LAUGA SAS domicilié(e) 115 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque REPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPATCH est expirée depuis le 28 août 2013.

PORGES a également déposé les autres marques suivantes : ANGIO-BASKET , DETOUR , UROSPIRALE , (Marque figurative) , ELASTENE , NEOPLEX , BoNee , STOMAFIX , SANILIAC , CHURET


PORGES, Société Anonyme - Centre d'Affaires La Boursidière,92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX - 92357 - France - SIREN 572026664


CLAIRE LAUGA SAS - 115 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 21 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°401553 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448286 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Appareils et instruments chirugicaux à savoir : plaque de renfort pour chirurgie urologique et/ou gynécologique.